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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROGAL
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PRO.T.S.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO.T.S.
PROGAL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1649616
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2001

Présentation de la marque PRO.T.S.

Déposée le 12 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRO.T.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROGAL domicilié(e) 105, rue Parmentier, 93100 MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VIE JUDICIAIRE - France.

La marque PRO.T.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO.T.S. est expirée depuis le 12 mars 2001.

PROGAL a également déposé les autres marques suivantes : MAMIE COQUE , PRIM'HEURE


PROGAL (S.A.R.L.) - 105, rue Parmentier, 93100 MONTREUIL - France


LA VIE JUDICIAIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.